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Planification successorale

Le patrimoine que vous avez bâti mérite un plan pour la suite

Des stratégies complètes de planification successorale pour les familles fortunées — protéger vos actifs, minimiser les impôts et garantir que votre héritage soit transmis exactement comme vous le souhaitez.

Planifier une revue successorale confidentielle

Notre philosophie

« La planification successorale ne concerne pas la mort. Il s’agit de maintenir le contrôle sur votre patrimoine — de votre vivant et au-delà. »

La plupart des Canadiens fortunés ont un testament et peut-être une procuration. Mais pour les familles à valeur nette élevée, un testament seul laisse des millions de dollars en responsabilité fiscale potentielle sur la table et des décisions cruciales au hasard.

Nous travaillons avec vos conseillers juridiques et fiscaux pour bâtir une stratégie successorale intégrée qui minimise le fardeau fiscal sur votre succession, protège vos actifs contre les créanciers et les litiges, et garantit que votre patrimoine atteigne les personnes et les causes qui vous tiennent à cœur — de la manière et selon le calendrier que vous choisissez.

Ce n’est pas un document ponctuel. C’est une stratégie vivante qui évolue avec votre famille, vos actifs et la législation fiscale canadienne.

Nos services

Planification successorale pour un patrimoine complexe

Chaque plan successoral que nous élaborons est construit sur mesure en fonction de la structure familiale, de la composition des actifs et des objectifs spécifiques de chaque client. Voici ce qu’un mandat complet comprend généralement.

Structures fiduciaires

Fiducies familiales, fiducies alter ego, fiducies conjointes et fiducies testamentaires conçues pour contrôler le moment des distributions, protéger les actifs des créanciers et réaliser des reports ou des économies d’impôt significatifs pour vos bénéficiaires.

Transfert de patrimoine fiscalement efficace

Stratégies pour minimiser la disposition réputée au décès — incluant le gel successoral, la planification de l’exemption pour gains en capital, les stratégies de dons de bienfaisance et la coordination entre les actifs enregistrés et non enregistrés.

Succession d’entreprise

Pour les propriétaires d’entreprise : structurer la transition de votre société au moyen de conventions d’achat-vente, de réorganisations corporatives, de rachats financés par assurance et d’optimisation de l’exemption à vie pour gains en capital.

Intégration de l’assurance

Utilisation de l’assurance-vie détenue par la société et personnellement pour couvrir les obligations fiscales au décès, égaliser les héritages entre les membres actifs et non actifs de la famille, et créer des dividendes en capital libres d’impôt pour votre société.

Héritage philanthropique

Fonds à vocation désignée, fiducies résiduelles de bienfaisance, dons de titres à plus-value et fondations privées — structurés pour maximiser l’impact de vos dons tout en offrant des avantages fiscaux significatifs à votre succession.

Transfrontalier et multijuridictionnel

Pour les familles ayant des actifs ou des bénéficiaires dans plusieurs pays : coordination du droit successoral canadien avec les juridictions américaines, britanniques et internationales afin d’éviter la double imposition et les exigences juridiques conflictuelles.

Scénarios concrets

Le type de situations où la planification
successorale se rentabilise d’elle-même

Chaque situation client est différente. Voici des scénarios courants où notre travail de planification successorale crée une valeur significative et mesurable.

Propriétaire d’entreprise

La vente d’une entreprise de 4 M$ sans plan de relève

Un propriétaire d’entreprise se préparant à vendre une société de 4 M$ fait face à une facture fiscale potentielle de plus de 800 000 $. Grâce à un gel successoral, à l’exemption à vie pour gains en capital et à une réorganisation corporative réalisée bien avant la vente, nous restructurons le résultat.

Résultat : Responsabilité fiscale réduite de plus de 420 000 $ grâce à la planification anticipée

Famille recomposée

Assurer l’équité entre deux familles

Un couple en deuxième mariage — chacun ayant des enfants d’unions précédentes — avait besoin d’un plan qui subvient aux besoins du conjoint survivant sans déshériter l’un ou l’autre groupe d’enfants. Une fiducie testamentaire au profit du conjoint a résolu le problème.

Résultat : Le conjoint survivant reçoit un revenu à vie ; le capital est préservé pour les enfants des deux côtés

Médecin

Le médecin incorporé avec 2 M$ de bénéfices non répartis

Un médecin ayant d’importants bénéfices non répartis corporatifs devait extraire son patrimoine de manière fiscalement efficace tout en protégeant ses actifs contre d’éventuelles poursuites en faute professionnelle. Un régime de retraite individuel combiné à une assurance corporative a fourni la solution.

Résultat : 1,2 M$ transférés vers des véhicules protégés des créanciers avec un report d’impôt significatif

Transfrontalier

Succession canadienne avec des bénéficiaires aux États-Unis

Un couple canadien ayant des enfants adultes vivant aux États-Unis fait face à une double imposition potentielle sur sa succession. Nous coordonnons les conseillers fiscaux canadiens et américains pour restructurer leurs avoirs et mettre à jour leurs testaments pour les deux juridictions.

Résultat : Élimination du risque de double imposition successorale sur 3,2 M$ d’actifs transfrontaliers

Comment ça fonctionne

Un processus structuré, pas une conversation ponctuelle

La planification successorale exige une coordination rigoureuse entre votre portefeuille, votre conseiller fiscal, votre avocat et les objectifs de votre famille. Voici notre approche.

1

Découverte

Nous dressons le portrait complet de votre situation financière : actifs, passifs, structure familiale, documents existants, situation fiscale et objectifs de transfert de patrimoine.

2

Conception de la stratégie

En collaboration avec vos professionnels juridiques et fiscaux, nous concevons une stratégie successorale intégrée qui traite l’exposition fiscale, la protection des actifs et les objectifs de distribution.

3

Mise en œuvre

Nous coordonnons avec les avocats, les comptables et les conseillers en assurance pour exécuter chaque composante — fiducies, structures corporatives, polices d’assurance et ajustements de portefeuille.

4

Revue continue

La législation fiscale change, les familles évoluent et la valeur des actifs fluctue. Nous révisons votre plan successoral annuellement et l’ajustons de manière proactive — et non réactive.

Protégez ce que vous avez bâti.
Planifiez la suite.

Une revue confidentielle de planification successorale avec notre équipe identifiera les lacunes de votre plan actuel et les opportunités de préserver davantage de votre patrimoine pour votre famille.

Planifier votre revue successorale

Sans frais. Sans engagement. Entièrement confidentiel.